Un statut de registre comme éteinte, abandonnée, expirée ou annulée signifie que l'enregistrement ne donne plus à son titulaire les droits qu'un enregistrement confère. C'est un vrai changement et cela réduit nettement votre risque. Le vérificateur pondère les marques mortes à environ un tiers d'une marque en vigueur pour cette raison.
Ce n'est pas la même chose qu'un nom libre.
Ce que signifie chaque statut
Abandonnée désigne le plus souvent une demande jamais menée à terme : le déposant a manqué un délai ou n'a pas répondu à l'office. Expirée désigne un enregistrement non renouvelé. Annulée signifie qu'il a été supprimé, parfois pour non-usage, parfois après un litige. Dans certains registres, le mot dead couvre les trois.
Aucun ne vous dit si l'entreprise derrière le nom existe encore.
Les trois vérifications
Première : l'ancien titulaire commerce-t-il encore sous ce nom ? Cherchez sur les places de marché et sur le web. Une entreprise qui a laissé tomber un enregistrement mais vend encore sous le nom peut avoir des droits par l'usage aux États-Unis et dans plusieurs autres pays, et peut certainement encore déposer une plainte.
Deuxième : y a-t-il un dépôt plus récent ? Les titulaires redéposent. Les concurrents aussi, qui ont remarqué la déchéance avant vous. Le vérificateur montre chaque marque sur le nom, vivante et morte, si bien qu'une nouvelle demande à côté de l'enregistrement éteint se voit d'un coup d'œil.
Troisième : le nom est-il enregistré dans un autre pays où vous vendez ? Morte aux États-Unis, en vigueur dans l'UE, c'est un schéma courant pour les marques qui se sont consolidées. Le statut que vous voyez dans un registre ne dit rien des autres.
Quand une marque morte est bon signe
Si le nom est mort depuis des années, que l'ancien titulaire a quitté le marché et que personne n'a redéposé dans votre classe ou vos territoires, vous avez sous les yeux l'un des meilleurs résultats qu'une recherche puisse donner. Déposez-le vous-même avant que quelqu'un d'autre ne le remarque.
Lancez le nom ci-dessus avec votre classe et vos pays réglés. Les résultats listent chaque statut, et les raisons expliquent pourquoi le score est ce qu'il est. Une marque morte avec un score bas et sans voisines en vigueur, c'est le résultat que vous voulez.