TM Atlas

Mon nom de marque est-il déjà déposé ?

Avant d’imprimer des étiquettes, de réserver un domaine ou de lancer une série, découvrez qui possède déjà le nom — ou quelque chose qui y ressemble — dans tous les registres à la fois.

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Sans compte. En moins d’une seconde. Chaque expression expliquée.

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Où vous vendez

Simple criblage. Pas un avis juridique. La couverture varie selon le registre ; voir le panneau ci-dessus.

Ce qu’une recherche de nom devrait faire — et ne fait généralement pas

Taper un nom dans le moteur d’un office vous dit si cette chaîne exacte est déposée dans ce seul pays. Cela rate les trois choses qui causent réellement des conflits :

  1. Les orthographes proches — « Lumina » vs « Luminna ».
  2. Les sonorités proches — « Kwik » vs « Quick », « Nikee » vs « Nike ».
  3. Les autres registres — un nom libre à l’INPI et pris à l’EUIPO, où vous vendez aussi.

TM Atlas exécute les trois à la fois, dans 54,2 millions de marques de 85 registres, en moins d’une seconde.

Ce que vous recevez

Pour chaque marque correspondante : le texte de la marque, le titulaire, le registre, le statut (en vigueur, en instance, éteinte), la date de dépôt et les classes de Nice — et un TMAtlas Risk Score pour vos produits et territoires, avec des raisons : « identique, en vigueur, même classe », « même sonorité, produits différents », « éteinte depuis 2019 ».

Au-dessus de la liste, un verdict : Examen urgent, À examiner ou Risque faible. En dessous, le panneau de couverture : quels registres ont été consultés et combien d’enregistrements chacun contient, pour que « rien trouvé » veuille dire quelque chose.

Bien l’utiliser

Quand consulter un conseil

Quand le verdict est Examen urgent sur un nom que vous aimez, ou quand une marque renommée apparaît n’importe où dans la liste. Arrivez avec les enregistrements exacts de cette page ; la consultation sera plus rapide et moins chère.

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Questions légitimes

Pourquoi la recherche renvoie-t-elle des marques orthographiées différemment ?

Parce que les conflits de marques se jugent sur la similitude, pas sur l’identité. « Nikee » entre en conflit avec NIKE. TM Atlas renvoie des correspondances exactes, par préfixe, visuelles (orthographe), phonétiques (prononciation) et translittérées, et note chacune selon sa proximité.

Le nom est pris en classe 9 mais je vends des bougies. Suis-je tranquille ?

Souvent, et le score le reflète : une marque en vigueur pour des produits sans rapport obtient un score bien plus bas qu’une marque de votre classe. La liste des raisons dira « produits différents ». Les marques renommées font exception — elles sont protégées au-delà des classes — et pour elles, un conseil en propriété industrielle est la bonne étape suivante.

Une marque éteinte compte-t-elle ?

Moins. Les marques éteintes, expirées et abandonnées sont affichées mais pondérées à la baisse, car elles ne vous bloquent plus — même si une marque éteinte peut être redéposée, et qu’un abandon récent mérite un coup d’œil.

Puis-je déposer le nom via TM Atlas ?

Non. TM Atlas est un outil de criblage, pas un cabinet. Il vous dit ce qui existe pour que vous, ou un conseil, décidiez. Ce qu’il vous épargne, c’est l’heure de recherche manuelle dans chaque registre, et la surprise six mois plus tard.

Chaque fiche, avant sa mise en ligne

Un compte gratuit enregistre chaque analyse comme preuve, tient un catalogue de vos fiches et vérifie un CSV entier d’un coup.

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