Les quatre questions
- Le nom exact est-il déposé ? Le moteur de l’office y répond — pour un seul office.
- Une orthographe proche est-elle déposée ? « Luminna » vs « Lumina ». Les offices refusent et les titulaires s’opposent pour similitude.
- Une marque déposée a-t-elle la même sonorité ? « Kwik » vs « Quick ». La confusion orale compte.
- Est-il déposé ailleurs, là où vous vendez ? Libre à l’INPI, pris à l’EUIPO ou à l’USPTO — courant pour les vendeurs présents sur Amazon.fr et Amazon.com à la fois.
À la main
Le moteur de l’INPI, eSearch de l’EUIPO, la recherche de l’UKIPO, la Global Brand Database de l’OMPI, puis les offices nationaux de chaque autre marché. Chacun avec sa syntaxe ; recherche par similitude chez certains, aucune chez d’autres. Pour un vendeur avec trois marchés et une liste de cinq noms, c’est un après-midi — et cela rate quand même les sonorités proches.
En une seule fois
Tapez le nom dans la recherche de nom de marque. TM Atlas exécute des correspondances exactes, par préfixe, mot contenu, visuelles, phonétiques et translittérées dans 54,2 millions de marques de 85 registres et note chaque résultat pour vos produits et territoires. Moins d’une seconde.
Ensuite :
- Cherchez le nom avec le mot de votre produit (« Lumina bougies ») — c’est ce qui figurera sur la fiche.
- Cherchez les variantes évidentes : pluriel, une lettre de différence, orthographe phonétique.
- Réglez les classes sur vos produits et les territoires sur vos marchés ; le score s’affine.
Lire ce que vous recevez
Pour chaque marque : titulaire, registre, statut, date de dépôt, classes et un score motivé. Un Examen urgent sur une marque en vigueur pour vos produits signifie choisir un autre nom — le moment le moins cher pour le faire, c’est maintenant. Un À examiner signifie lire la marque et décider. Risque faible signifie rien de proche dans les registres détenus ; le panneau de couverture montre lesquels.
Quand déposer
Si le nom passe et que vous allez construire dessus, déposez-le. Un enregistrement est ce qui vous permet, à vous, de faire retirer les copieurs. TM Atlas est le criblage avant le dépôt ; un conseil en propriété industrielle ou l’office lui-même se charge du dépôt.