Les vendeurs Amazon européens tombent sur une couche qui n'existe pas aux États-Unis : deux niveaux de marques qui s'appliquent en même temps.
Les deux niveaux
Une marque de l'Union européenne, enregistrée à l'EUIPO, est un seul enregistrement valable dans tous les États membres. Une marque nationale, enregistrée au DPMA en Allemagne, à l'INPI en France, à l'UIBM en Italie ou à l'OEPM en Espagne, n'est valable que dans ce pays.
Les deux sont opposables sur Amazon. Une entreprise allemande avec une marque DPMA et sans marque de l'UE peut faire retirer votre fiche Amazon.de aussi efficacement qu'une entreprise avec une marque de l'UE. Les vendeurs qui ne vérifient que l'EUIPO ratent complètement la couche nationale, et c'est dans la couche nationale que vivent la plupart des marques anciennes et établies.
Pourquoi l'Allemagne d'abord
Amazon.de est la plus grande place de marché européenne, et le registre du DPMA est parmi les plus gros registres nationaux au monde. Il contient aussi beaucoup de marques qui n'ont jamais été étendues au niveau UE parce que leurs titulaires ne commerçaient qu'en Allemagne. Un nom qui semble libre dans toute l'UE peut être pris en Allemagne, et l'Allemagne est là où vous vendez le plus.
La France et l'Italie suivent le même schéma avec l'INPI et l'UIBM. L'Espagne avec l'OEPM.
Vérifiez tous les niveaux en une recherche
Tapez le nom dans la recherche ci-dessus et réglez les territoires sur EU, DE, FR, IT et ES, ou sur les places de marché où vous listez. La recherche parcourt l'EUIPO et les registres nationaux ensemble et étiquette chaque résultat avec le registre dont il vient. Une marque en vigueur dans votre classe dans l'un d'eux est un conflit dans ce pays.
Pour la classe, prenez celle où se trouvent vos produits. Les pages de classes de ce site relient les catégories courantes des places de marché à leurs classes de Nice.
Si vous décidez de déposer
Une marque de l'UE est le choix efficace quand vous vendez dans plusieurs pays et qu'aucune marque nationale similaire n'existe. Si la recherche montre une marque nationale similaire dans un pays, une demande UE peut recevoir une opposition pour ce motif, donc soit vous choisissez un autre nom, soit vous déposez au niveau national dans les pays où le nom est libre. Dans tous les cas, la vérification vient d'abord et le dépôt ensuite. Les vendeurs qui déposent d'abord apprennent l'existence de la marque nationale par l'opposition, après avoir payé.